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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne
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BIO TEAM PARIS REGION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO TEAM PARIS REGION
L'Agence pour l'Economie en Essonne, association loi 1901
Comité d'Expansion Economique de Paris, association loi 1901
Paris-Ile de France, Agence Régionale de Développement, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3150991
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
BIO TEAM PARIS REGION de L\'Agence pour l\'Economie en Essonne

Présentation de la marque BIO TEAM PARIS REGION

Déposée le 26 février 2002 par l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne, l'association loi 1901 Comité d'Expansion Economique de Paris, l'association loi 1901 Paris-Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO TEAM PARIS REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Les déposants sont l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne domicilié(e) Immeuble Espace Europe - 7, rue François Truffaut,91042 Evry cedex - 91042 - France, l'association loi 1901 Comité d'Expansion Economique de Paris domicilié(e) 2, rue de Viarmes,75040 PARIS cedex 01 - 75040 - France, l'association loi 1901 Paris-Ile de France domicilié(e) 33, rue Barbet-de-Jouy - 75700 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Agence pour l'Economie en Essonne domicilié(e) Immeuble Espace Europe 7, rue François Truffaut - 91042 - Evry cedex - France.

La marque BIO TEAM PARIS REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TEAM PARIS REGION est expirée depuis le 26 février 2012.

L'Agence pour l'Economie en Essonne a également déposé les autres marques suivantes : BioTeam , essonne , BUSINESS BOX ESSONNE , BIOTEAM EUROPE , BioTeam PARIS REGION , HUBTECH 21 , ESSONNE HIGHTECH , ESSONNE BUSINESS BOX , BIOTEAM PARIS REGION , Agence des Technologies Vertes


L'Agence pour l'Economie en Essonne, association loi 1901 - Immeuble Espace Europe - 7, rue François Truffaut,91042 Evry cedex - 91042 - France

Comité d'Expansion Economique de Paris, association loi 1901 - 2, rue de Viarmes,75040 PARIS cedex 01 - 75040 - France

Paris-Ile de France, Agence Régionale de Développement, association loi 1901 - 33, rue Barbet-de-Jouy - 75700 - PARIS - France - SIREN 3


L'Agence pour l'Economie en Essonne - Immeuble Espace Europe 7, rue François Truffaut - 91042 - Evry cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 23 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°576133 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 23 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576135 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 23 mai 2012 - Changement d'adresse n°576134 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 9 juillet 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°578927 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 25 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593382 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645290 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Organisation d'expositions et conférences à but de promotion ; élaboration et distribution à but de promotion de documents d'informations à caractère économique ; conseils administratifs pour l'implantation d'entreprises et la création de réseaux d'investisseurs.